ARBORIA — AVIS DE DROITS ET LICENCE D’UTILISATION DU SERVICE
Version du 22 octobre 2026
© 2026 Les Solutions KT. Tous droits réservés sur les éléments originaux d’Arboria.

Arboria est un logiciel propriétaire. La mise à disposition de son interface ou
de fichiers nécessaires à son fonctionnement ne constitue pas une licence libre
ni une autorisation de redistribuer le logiciel.

L’accès accordé par Les Solutions KT permet à la personne autorisée d’utiliser
le service dans les limites de son invitation ou de sa licence. Cet accès
n’autorise pas le partage du compte, la redistribution du logiciel, sa revente,
son hébergement sur un autre site ou la création et la diffusion d’une copie
modifiée, sauf autorisation écrite ou disposition légale applicable.

Les mentions de propriété relatives aux éléments originaux d’Arboria doivent
être conservées dans les copies dont la reproduction est autorisée.

Les utilisateurs conservent leurs droits sur les contenus qu’ils fournissent.
Ils peuvent sauvegarder leurs analyses en JSON, exporter leurs documents en
PNG ou PDF et utiliser ou partager ces documents pour leurs activités
pédagogiques, sous réserve des droits sur les contenus qu’ils y intègrent.
Cette permission concernant les documents ne permet pas de redistribuer
l’application elle-même.

Cet avis ne revendique pas de droit exclusif sur les règles de grammaire, les
faits, les idées ou les œuvres de tiers. Les composants tiers restent soumis
à leurs propres licences, décrites dans THIRD_PARTY_NOTICES.txt et, pour les
composants publiés, dans /mentions-tierces.txt. Les autorisations données par
ces licences ne sont pas restreintes par le présent avis.

Aucune clause de cet avis n’écarte les exceptions ou droits prévus par la loi.
Toute autorisation supplémentaire doit être demandée à Les Solutions KT.
Contact : kevint27@gmail.com